Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par la société METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, des produits proposés sur son site Internet "www.metalboxe.com".
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de la société METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnait avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Toute condition non conforme à ces conditions générales que l'acheteur aurait formulée sera rejetée, à moins que METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT n'en ait expressément et par écrit reconnu l'applicabilité. Les produits sont proposés à la vente internet sans limitation de territoire.
L'acheteur, préalablement à sa commande, déclare qu'il a la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente. La société METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, sous réserve de faire apparaitre ces modifications sur son site.
1. Informations légales sur la société METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT au capital de 201.000 euros. Adresse : 5, rue Ferdinand Lassalle, 31200 TOULOUSE, France. Numéro d'identification : 478 071 079 RCS Toulouse, Numéro de TVA : FR 58478071079, SIRET : 47807107900055 NAF 4649Z.
Tel : +33 (5) 61 21 63 17
Email : contact@metalboxe.fr
Directeur de publication : Jean Jacques CORDOMI
2. Accès au site et au service clientèle
L'acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au site "Metal Boxe" et au service clientèle. L'acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à internet et de l'utilisation du site.
3. Service clientèle
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition tous les jours sans interruption du Lundi au Jeudi de 09h à 17h et le Vendredi de 9h à 13h - Tél : +33 5 61 21 63 17 ou par email : contact@metalboxe.fr
4. Commandes sur Internet : www.metalboxe.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La commande de l'acheteur devra être confirmée par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, par courrier postal ou électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.
5. Choix des produits
L'acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, logiciels, configurations et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT met à la disposition de l'acheteur pour l'aider dans le choix des produits :
• un service clientèle par téléphone,
• un guide des tailles téléchargeable dans chaque fiche article,
• un service d'aide par mail, tels que mentionnés dans l'article 3 des présentes Conditions Générales de Vente. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.
6. Conformité des produits
En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (non conforme), l'acheteur doit formuler sa réclamation par courrier électronique à l’adresse sav@metalboxe.fr, dans un délai de quinze jours à compter de la date de facturation. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT s'engage à rembourser, ou à échanger les produits ne correspondant pas à la commande de l'acheteur. Dans ce cas, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT remercie l'acheteur de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de renvoyer le ou les produits, après acceptation écrite par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT et procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits. Les frais de retour seront remboursés. En tout état de cause l'acheteur bénéficiera des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. Au terme de ce délai de quinze jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur.
7. Disponibilité des produits
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site www.metalboxe.com, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander. L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT. Les offres présentées par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT sont valables dans la limite des stocks disponibles. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. En cas d'indisponibilité du produit commandé, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT informera l'acheteur au plus tôt. Conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT pourra dans ce cas fournir un produit d'une qualité et d'un prix équivalent. A défaut pour METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT de faire usage de cette faculté, l'acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versées.
8. Prix
Les prix des produits sur le site www.metalboxe.com sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l'acheteur est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de l'entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements, des autorités et/ou organismes compétents du pays d'expédition. L'acheteur doit se renseigner sur ces aspects, avant toute commande sur le site www.metalboxe.com, auprès de ses autorités locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
9. Validation
L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. A partir du moment où l'acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône " Commande avec obligation de paiement ", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT et ses clients.
10. Paiement
Le paiement de la totalité du prix est exigible immédiatement à la date de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT au moment de l'expédition de la commande, sauf mention spéciale précisée sur la page de l'article. Toutes les commandes sont payables en Euros. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : E-Transaction (carte bleue, Mastercard, Visa, E-Carte Bleue, Paylib) ou PayPal. L'acheteur garantit à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelles que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
11. Sécurisation
Le site E-Transaction du Crédit Agricole, partenaire de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, fait l'objet d'un système de sécurisation. Il a adopté le procédé de cryptage SSL, et l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage a aussi été renforcé pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
12. Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété pleine et entière de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT jusqu'au complet paiement du prix, en principal, frais et taxes compris.
13. Livraison et réception
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que l'acheteur a indiquée lors de sa commande. En cas de disponibilité partielle des articles, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT pourra être amené à scinder les commandes. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT propose à ses clients d'être livrés par transporteur avec prise de rendez-vous. Les articles volumineux ne pourront être livrés que par transporteur avec prise de rendez-vous au choix du client. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.
Caractéristiques du système Colissimo de la POSTE
L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L'acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur le contenu de son colis, il est tenu :
• d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
• de signaler ces incidents à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT.
Caractéristiques de la livraison par transporteur avec prise de rendez-vous
Le transporteur contacte le client et convient avec lui un rendez-vous. L'acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l'état du colis et le nombre de colis livrés. En cas doute, il est tenu de refuser le colis et de signaler ces incidents à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT. En cas de dégradation, il faut impérativement émettre des réserves auprès du livreur, sans quoi nous ne pourrons donner suite à toutes réclamations.
Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT sont les suivants:
• Par transporteur avec prise de rendez-vous: 2-5 jours.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. Faute de livraison à l'expiration de ce délai, l'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par écrit (courrier électronique) à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur. Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 7. En cas de nouvelle expédition de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.
RETRAIT AU DEPOT - CLICK AND COLLECT
Horaires d'ouverture: Lundi au Jeudi 8h-17h et Vendredi 8h-13h
14. Garantie des vices cachés et responsabilité
Dans l'hypothèse où les produits que METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT a livrés présentent un vice caché, METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT pourra, à son choix, éliminer ce vice où METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT est dans l'impossibilité de le faire, ou si METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT ne peut le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de sa volonté ni de son fait, l'acheteur pourra, au choix, lui renvoyer contre remboursement du prix et des frais de retour, ou lui demander une réduction du prix de vente. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT décline toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un auteur ou d'un livre). De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son site. METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes naturelles, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait des agissements de l'acheteur.
15. Droit de rétractation
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Conformément à l’article L.121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes portant sur les produits ci-après cités :
• Les produits descellés après livraison et qui ne peuvent être renvoyé pour des raisons d’hygiène (exemple non limitatif, sous-vêtements, coquille et porte coquille, protège dents, casques)
• Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (broderies spécifiques sur kimonos, ceintures ou autres produits)
En cas d’exercice du droit de rétractation, les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de l’accord de retour.
L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date de réception des produits par notre service après-vente. Le remboursement sera effectué en fonction des moyens de paiement utilisés lors de l’achat en ligne. Les frais de retour de votre commande seront à votre charge.
Veillez à conserver la preuve d’expédition de votre retour, c’est-à-dire une déclaration écrite émanant d’un prestataire de services de transport ou de services postaux indiquant l’expéditeur et le destinataire de votre retour, et justifiant l’envoi effectif des biens. En cas notamment de non-réception de votre retour par nos entrepôts, nous pourrions être amenés à vous demander sa preuve d’expédition.
16. Échange ou remboursement
Vous pouvez nous retourner vos articles dans un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande. Le retour doit se faire uniquement par les opérateurs de services postaux. Tous les articles retournés feront l’objet d’un contrôle. Ils doivent être non utilisés, neufs, avec l’étiquette et dans leur emballage d’origine, afin d’être commercialisés de nouveau sur notre site.
Les produits d’hygiène et sous-vêtements (coquille et porte coquille, protège dents, etc.), les produits soldés, les produits personnalisés à la demande de l’acheteur ne sont ni repris ni échangés. Il en est de même pour les articles qui vous auraient été offerts ou des produits bonus. Si vous choisissez de nous retourner un tel article, vous ne recevrez de notre part aucune compensation financière ou matérielle.
Vous devez impérativement joindre l’accord de retour à votre colis, accompagné de préférence de votre facture et mentionner votre numéro de commande. Ce numéro est visible dans votre compte client, rubrique « Historique et détails de mes commandes » et dans l’objet de mail de confirmation de commande. Tout retour ne respectant pas les conditions citées ci-dessus, sera susceptible d’être refusé par nos services. Les frais de retour de votre commande seront à votre charge.
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT vous propose 2 possibilités, en cas de retour :
• Échange de produits (sous réserve de disponibilité de la taille et du modèle demandé)
• Remboursement (METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT vous remboursera le montant réglé, par le même moyen de paiement que vous avez utilisé lors de l’achat)
L'adresse de retour est la suivante :
METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT
Service Après-Vente
5 Rue Ferdinand Lassalle
31200 TOULOUSE
17. Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Metal Boxe sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site Metal Boxe est strictement interdite.
18. Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d’une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
19. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige seul le Tribunal de Commerce de Toulouse sera compétent.
20. Protection des données personnelles
Les informations collectées par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT.
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Par l'intermédiaire de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, l'acheteur peut être amené à être informé des offres de METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT. Si l'acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT par courrier à METAL BOXE & ATTITUDE FIGHT, 5 Rue Ferdinand Lassalle, 31200 TOULOUSE, ou par email à contact@metalboxe.fr.
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